Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom commercial · Le Studio De Jay
Raison sociale · EMOOVAN
Forme juridique · Micro-entrepreneur
SIRET · 484 723 333
Registre du commerce · RCS Basse-Terre
Adresse · Avenue Gaston Feuillard, Morne à Vache, 97100 Basse-Terre, Guadeloupe
TVA · Non applicable — article 293 B du CGI (micro-entrepreneur)
Contact · support@lestudiodejay.fr
Site web · lestudiodejay.fr
2. Hébergeur
Société · Infomaniak Network SA
Adresse · Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web · infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, codes, sections Liquid) est la propriété exclusive d'EMOOVAN, exploité sous le nom commercial Le Studio De Jay, et protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite et susceptible d'engager des poursuites judiciaires.
4. Responsabilité
Le Studio De Jay s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées.
Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Responsable du traitement : EMOOVAN, Avenue Gaston Feuillard, Morne à Vache, 97100 Basse-Terre, Guadeloupe — support@lestudiodejay.fr
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux de Basse-Terre, Guadeloupe.